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Propriétaire – Responsable publication : Forseo – Mickaël Reutenauer – www.forseo.fr

Hébergeur : 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775

2. Accès

L’accès au site www.sorties-alsace.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par son fournisseur d’accès et son opérateur télécom.

3. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

L’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.sorties-alsace.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, le navigateur internet et le système d’exploitation utilisé sont des données pouvant êtres recueillies à l’occasion de l’utilisation du site www.sorties-alsace.fr.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.sorties-alsace.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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4. Responsabilité

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5. Liens hypertexte

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Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient notamment à chaque Internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

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